Mentions légales modifiées le July 4, 2009, 7:19:23 pm

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    • Les fichiers qui sont pornographiques. Cela inclut, mais n'est pas limité à, les fichiers décrivant les organes génitaux, la nudité, ou de situations sexuelles.
    • Fichiers quiempiète sur les droits d'auteur de toute entité. Cela inclut, mais n'est pas limité à, les droits d'auteur des photographies, ainsi que les fichiers dont l'utilisateur n'a pas les autorisations d'utilisation et de distribution.
    • Les fichiers dont la destination ou le but est de harceler une ou plusieurs personnes.
    • Les fichiers dont la destination ou le but est la promotion de produits ou de services par le biais d'annonces. Cela inclut, mais n'est pas limité à, e-mail de spam et les bannières publicitaires.
    • Les fichiers qui sont illégales et/ou sont en violation de toute législation Française, lois relatives à l'utilisation du contenu numérique dans le gouvernement Français.

Le transfert de tout type de fichiers mentionnés ci-dessus se traduira par:

    • La résiliation immédiate de l'utilisateurHostUp ou l'un de ses services fournis.
    • La suppression de toutes les images que l'utilisateur a uploadé HostUp.
    • D'éventuelles poursuites.

Ceci sera effectif dès la détection de toutes les violations énumérées ci-dessus, avec perpétuel durée, à la vigilance d'HostUp. Si un fichier est supprimé, l'utilisateur ne devra pas tenter de le transférer de nouveau.

Politique juridique:

Ces modalités de service sont sujet à changement sans préavis. En utilisant HostUp, l'utilisateur s'engage à ne pas associer HostUp dans tout type de litige ou de poursuite contre si HostUp ou d'une tierce partie procède à une action en justice contre l'utilisateur en cas de violation de ces Conditions d'utilisation. HostUp dirige l'entière responsabilité du contenu des fichiers qui sont uploadés à HostUp à des utilisateurs individuels, et coopérer avec les équipes juridiques et les entités gouvernementales, dans le cas des fichiers uploadé qui sont réputées être en violation de ces Conditions d'utilisation.

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